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Marques déposées par monsieur Mouldi CHAIBI
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CEDOM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CEDOM
M. Mouldi CHAIBI

Numéro de dépôt :
4291055
Date de dépôt :
01/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2026
CEDOM de Mouldi CHAIBI

Présentation de la marque CEDOM

Déposée par voie électronique le 1 août 2016 par monsieur Mouldi CHAIBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est monsieur Mouldi CHAIBI domicilié(e) 10 Rue de Chambord - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mouldi CHAIBI domicilié(e) 10 RUE Chambord - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

La marque CEDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEDOM arrivera à expiration en date du 1 août 2026.

Mouldi CHAIBI a également déposé les autres marques suivantes : Domalarm , MUTHA ENERGIE , MUTHA , DEMSON


M. Mouldi CHAIBI - 10 Rue de Chambord - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


M. Mouldi CHAIBI - 10 RUE Chambord - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques .